ARTICLE 1

ÉDITEUR DU SITE :
Manufacture Cluizel SAS

Adresse siège social :
Avenue de Conches –  Damville
27240 MESNILS S/iton
N° tél : 33 (0)2 32 35 60 00
Siret : 603 650 094 00023 (RCS Evreux) – Capital Social : 1 000 000 euros – N° TVA : FR 64603650094
Responsable de la publication et de la rédaction du site : Monsieur Marc Cluizel

 

ARTICLE 2 – PRESTATAIRES

Concepteur et mainteneur du site :
Site B2B : Société SHORTLINKS
83 Rue Monceau, 75008 Paris
Tel 01 53 42 89 00

Hébergement : société OVH en France.

 

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La Manufacture Cluizel est titulaire du nom de domaine http://www.cluizel.com et propriétaire du site associé dans son ensemble. Toutes les marques, logos et signes distinctifs associés (catalogues, Produits, dessins, modèles, brevets ? photographies, textes, arborescence, animations, recettes et autres contenus) sont des marques déposées par la Manufacture Cluizel et ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation notamment par téléchargement, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdit.
La Manufacture Cluizel engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui porteraient atteinte à ces droits.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

 

ARTICLE 4 – CRÉDITS

Conception et création graphique : Manufacture Cluizel

Crédits photos : Manufacture Cluizel, A.Bujak-LineaPica©, Atelier Mai 98, Doers

Crédits vidéos : Manufacture Cluizel, A.Bujak-LineaPica©

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

 

ARTICLE 5 – LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers (réseaux sociaux, Cluizel USA, Cluizel Professionnels). L’utilisateur qui serait redirigé vers un site tiers par l’intermédiaire d’un lien hypertexte établi en direction d’autres sites reconnaît que La Manufacture CLUIZEL ne maîtrise pas le contenu, les informations, les produits et services offerts sur ces sites. En conséquence, La Manufacture CLUIZEL ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes.
La Manufacture CLUIZEL n’est également pas responsable des liens hypertextes pointant vers le Site.

 

ARTICLE 6 – LIMITATION DE RESPONSABILITE

La Manufacture CLUIZEL rappelle aux internautes les caractéristiques et les limites du réseau internet. La Manufacture CLUIZEL ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant de l’accès au Site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. La Manufacture CLUIZEL ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit (défaut technique, encombrement du réseau, …).

L’utilisateur admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive.

Les informations du Site sont fournies à titre indicatif. Les informations diffusées sur le présent Site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Les informations doivent en tout état de cause être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site. En tout état de cause, la responsabilité de La Manufacture CLUIZEL ne saurait être engagée du fait de ces informations.

 

ARTICLE 7 – ACCES A DES ZONES PROTEGEES PAR UN MOT DE PASSE
L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé uniquement aux personnes autorisées. L’utilisateur s’engage à ne pas forcer l’accès à ces zones, et notamment à ne pas usurper l’identité, le code d’accès ou l’adresse d’un autre utilisateur. Toute personne non autorisée tentant d’accéder à ces zones pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

ARTICLE 8 – UTILISATION DU SITE
La Manufacture CLUIZEL met à disposition ce site d’information sur ses valeurs, ses produits et services à l’attention de professionnels s’y intéressant et en particulier à ses clients .

Lorsque vous remplissez un formulaire, ou que vous créez un compte et que vous fournissez des informations, vous vous engagez à :

• délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie et notamment à ne pas utiliser de faux noms, qualités ou adresses, ou encore des noms, qualités ou adresses sans y être autorisé,
• maintenir à jour les données d’inscription en vue de garantir en permanence leur caractère réel et exact,
• ne pas rendre disponible ou distribuer des informations, des programmes ou des éléments illégaux, répréhensibles ou encore nuisibles (tels que des virus, des logiciels de piratage ou de copie),
• ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes mœurs.

En cas de violation de ces dispositions, la Manufacture CLUIZEL se réserve le droit de vous interdire l’accès au Site ou aux services proposés, à vos torts exclusifs et ce, sans préjudice de toute action en responsabilité.

 

ARTICLE 9 – CHAMP D’APPLICATION/COMPETENCES 
Les présentes conditions s’appliquent à tous les Internautes quels qu’ils soient, sans limitation dans le temps ou dans l’espace, et en tant que professionnel, vous acceptez que tout litige pouvant découler de l’utilisation inappropriée  du site relève de la compétence des tribunaux de Paris.